Activité garantie

• études et conception de machines spéciales avec suivi de réalisation en sous-traitance (fabrication, installations, assistance à l'utilisation)
• études et conception sans réalisations de machines spéciales
• et conception sans réalisations de machines spéciales mais avec contrôle et surveillance de montage

Le sinistre

L'assuré s'est vu commander le plan de détail de 3 convoyeurs destinés à être montés sur un site de fabrication de béton pour le transport de sable vers le mélangeur. La prestation prévoyait le relevé de cotes sur le site pour établir les plans.

Les plans ont été livrés en juillet 2006 et confiés à un chaudronnier chargé de la réalisation du convoyeur. Rapidement il a été constaté que le convoyeur avait une longueur insuffisante ; il manquait en effet un mètre, ce qui a obligé l'assuré à refaire le plan, mais aussi et surtout ses propores clients à engager des frais pour modifier le convoyeur.