Definitions

• Un prototype est le premier exemplaire d'un produit qui va servir à valider une série. Cette validation porte tant sur le produit lui-même et ses performances que sur son process de validation.
• Un procédé expérimental est un ensemble de procédures et de moyens, un équipement ou un ouvrage n'ayant jamais donné lieu à une réalisation industrielle et n'ayant donc jamais apporté la preuve que les principes ainsi utilisés peuvent conduire aux conditions de sécurité, de durée ou de performance annoncées.

Protection des risques spécifiques

Dans la réalité, la frontière entre prototype, tête de série, ouvrage à usage unique est assez malaisée à tracer. Le rôle d'un bureau d'études étant de répondre au mieux aux besoins exprimés par ses clients, en tenant compte des évolutions scientifiques et technologiques, il est naturel qu'il introduise des innovations dans ses prestations. La difficulté réside dans la mesure de cette "dose" d'innovation.
Nous garantissons également ces ouvrages, en considérant que l'exclusion du risque de développement* borde la garantie.

* les dommages dont l'éventualité ne pouvait être connue en l'état des connaissances scientifiques et techniques au moment des faits imputables à l'assuré et qui sont à l'origine du dommage